Mercredi 10 mars 2010
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Propriété et responsabilité éditoriale
Le présent site est la propriété de ALLANNE -sarl-, nom commercial metal@home ,- ci-après « metal@home »- au capital de 7500 € dont le siège social est situé à Yutz, F- 57970, 2 boulevard Henri Becquerel, RCS Thionville 488 553 769. Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Benoît Dorard.
Hébergement et sécurité
Le prestataire assurant l'hébergement du site est la société Actinium - 2, rue de la Sinne, 68150 Ribeauvillé.
L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence, des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, metal@home pourra interrompre le site à tout moment. metal@home met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
Données nominatives (Déclaration CNIL n°1218760)
En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Les informations qui vous concernent sont uniquement destinées à metal@home. Nous ne transmettons ces informations à aucuns tiers (partenaires commerciaux, etc).
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L'utilisation et la reproduction de tout document provenant du site www.metal@home.com ne sont autorisées qu'à titre d'information pour un usage privé. Toute utilisation qui pourrait être effectuée à d'autres fins est expressément interdite. Les prix ne sont affichés qu'à but informatif et peuvent être sujet à modifications sans préavis. Les photos, images et autres documents visibles ou téléchargeables par l'intermédiaire de ce site sont non contractuels, fournis à but informatif et susceptible d'être soumis à des modifications sans préavis.
Liens
Le site peut inclure des liens vers d'autres sites Web ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où metal@home ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, metal@home ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, metal@home ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.
Propriété intellectuelle
Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété de metal@home, et/ou de ses fournisseurs Les marques de l'exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont la propriété de leurs propriétaires respectifs. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de son ayant droit est donc prohibée, au sens de l'article L713-2 du CPI.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La reproduction de tout ou partie de ce site (autre que techniquement nécessaire à sa consultation) sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de metal@home La reproduction d'un élément de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- usage privé et personnel,
- respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple - : "ce document provient du site Internet www.metal-at-home.com exploité par ALLANNE –sarl-. Droits de reproduction réservés et strictement limités". L'adresse internet du site "www.metal-at-home.com" doit impérativement figurer dans la référence.
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